top of page
MENTIONS LÉGALES
SITE ÉDITÉ PAR :
Raison sociale: Emielec
Forme juridique: SARL
Capital social: 7 500€
Adresse du siège social: 85, rue du Drain 95480 Pierrelaye
Tél. : +33 (0)1 30 37 65 10
E-mail: emielec@wanadoo.fr
N° de SIRET: 453 499 659 00010
Numéro individuel d'identification fiscale: 20112060043131
Numéro d'inscription au répertoire des métiers: 453499659RM095
Directeur et responsable de la publication: Francis MARESQ et Émilie GOSSELIN
SITE HÉBERGÉ PAR :
Wix
Wix.comInc.
Adresse: 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Tél. : + 1 415-639-9034
Droits d'auteur :
L'ensemble de ce site est la propriété de la société SARL Emielec. Ce site constitue une oeuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle au même titre que la structure générale du site ainsi que tous les éléments qui y apparaissent. Toute reproduction, copie, modification, publication sur quelque support que ce soit, du site et des éléments qui le composent est formellement interdit sans autorisation écrite de la société Emielec.
Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'internaute.
Modification du site :
L'équipe éditoriale, SARL Emielec, se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
Protection des données personnelles :
Emielec n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations seront utilisées uniquement pour contacter l'internaute et ne seront pas cédées à des tiers.
Emielec SARL pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d'évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non-nominative.
Exonération de responsabilité :
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. La société Emielec ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de ce site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés.
Droit applicable :
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
bottom of page